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Jeudi de l’environnement
Le vivant, les inventions et la préservation de la diversité biologique : peut-on clarifier le droit ?
14 octobre 2010 de 18h30 à 20h
vendredi 17 septembre 2010, par Laurent Donge


VIDEO

Jeudi de l’environnement Le vivant, les inventions et la préservation de la diversité biologique : peut-on clarifier le droit ? 14 octobre 2010 de 18h30 à 20h

* Paris : Saint-Martin/Conté Amphi Abbé Grégoire (C) plan d’accès * Denis Murat 01 40 27 23 72 denis.murat@cnam.fr

Conférence - débat, organisé avec le soutien de l’union nationale des ingénieurs Cnam (UNICNAM)

Conférencière : Marie-Angèle Hermitte Directeur de recherche au CNRS Directeur d’études à l’École des hautes études en sciences sociales.

Débat animé par William Dab Professeur Titulaire de Chaire « Hygiène et Sécurité » - Cnam

Les discours politiques lient souvent la préservation de la diversité biologique et les propriétés intellectuelles portant sur le vivant. Mais les liens sont en fait difficiles à établir, tant l’impact des droits sur le fonctionnement réel des écosystèmes est certain, mais difficilement démontrable. En l’absence de preuve, cette conférence s’attachera à décrire une toile de fond des dispositifs juridiques. Elle montrera que leur complexité est, en soi, un sujet de réflexion.

Pour commencer, on abordera la problématique des ressources génétiques, tous types de ressources confondus. Elles ont des régimes juridiques divers qui interdisent d’en faire une catégorie juridique unique. Elles servent dans le cadre d’inventions qui peuvent être, ou non, protégées, par des droits très différents les uns des autres : secret, brevet, droit d’obtention végétale, etc. Ensuite, une autre grande question est qu’elles peuvent aussi être utilisées dans le cadre d’appellations d’origine et indirectement monopolisées par des entreprises. Enfin, des revendications nouvelles sont apparues, comme les droits des peuples et des communautés locales sur leurs ressources et leurs connaissances traditionnelles. Tout ceci doit être articulé pour montrer ce qui pousse à l’uniformisation des usages et ce qui, au contraire, permet leur diversité. Le but sera ici de fournir des clés permettant de comprendre comment situer les évolutions partielles ou plus globales à venir.

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